Mentions Légales

business Éditeur du Site

Le présent site web est édité par la société A.V.O. BAT, SARL au capital social de [Montant à préciser] euros.

Directeur de la publication : [Nom du dirigeant à préciser]
Responsable de la rédaction : [Nom à préciser]

cloud Hébergement du Site

Le site est hébergé en France, conformément à la réglementation européenne et française en vigueur.

L'hébergeur s'engage à respecter les dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) n° 2016/679 du 27 avril 2016.

copyright Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, documents téléchargeables, etc.) est protégé par le droit d'auteur et les traités internationaux relatifs à la propriété intellectuelle.

Droits de reproduction

Toute reproduction, représentation, modification, distribution ou transmission, partielle ou intégrale, du contenu de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable d'A.V.O. BAT, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Exceptions légales

Les informations contenues sur ce site peuvent être reproduites pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction utilisée à des fins publicitaires ou commerciales est interdite.

Marques et logos

Les marques, logos, noms de domaines et autres signes distinctifs figurant sur ce site sont la propriété exclusive d'A.V.O. BAT ou de ses partenaires. Toute utilisation, reproduction ou copie de ces éléments est strictement interdite sans autorisation préalable.

security Protection des Données Personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de portabilité et d'opposition aux données vous concernant.

Collecte des données

Les données personnelles collectées via les formulaires de contact du site sont utilisées exclusivement pour répondre à vos demandes et ne sont jamais transmises à des tiers sans votre consentement préalable, sauf obligation légale.

Cookies

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires au bon fonctionnement du site et des cookies de mesure d'audience. Pour plus d'informations, nous vous invitons à consulter notre Politique de Cookies.

Vos droits

Pour exercer vos droits sur vos données personnelles, vous pouvez nous contacter par :

• email Email : contact@avo-bat.eu
• location_on Courrier : 149 Avenue du Maine, 75014 Paris, France
• phone Téléphone : +33 6 42 55 19 05

link Liens Hypertextes

Ce site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites web. A.V.O. BAT ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites tiers, ni des changements ou mises à jour qu'ils apportent.

L'établissement de liens vers ce site depuis d'autres sites nécessite une autorisation préalable écrite d'A.V.O. BAT, sauf cas prévu par l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle (droit de courte citation).

gavel Litiges et Juridiction Compétente

En cas de litige relatif à l'utilisation du site ou à son contenu, les tribunaux français seront seuls compétents, et plus particulièrement ceux du ressort de la Cour d'appel de Paris.

Tout litige né de l'utilisation du présent site fera l'objet d'une tentative de résolution amiable avant toute action judiciaire.

assignment_return Droit de Rétractation (Consommateurs)

Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la conclusion d'un contrat à distance pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Pour plus d'informations sur l'exercice de ce droit, veuillez nous contacter via les coordonnées mentionnées ci-dessus.

update Mise à Jour des Mentions Légales

A.V.O. BAT se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis. Nous vous invitons à les consulter régulièrement.

Dernière mise à jour : Janvier 2025